Liberté de Religion: Regards Croisés Entre La Cour Européenne Des Droits de l'Homme Et La Cour Suprême Des États Unis

L'article 9 de la Convention europ enne des droits de l'Homme intitul Libert de pens e, de conscience et de religion dispose:1. Toute personne a droit la libert de pens e, de conscience et de religion; ce droit implique la libert de changer de religion ou de conviction, ainsi que la libert de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en priv , par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites.2.La libert de manifester sa religion ou ses convictions ne peut faire l'objet d'autres restrictions que celles qui, pr vues par la loi, constituent des mesures n cessaires, dans une soci t d mocratique, la s curit publique, la protection de l'ordre, de la sant ou de la morale publiques, ou la protection des droits et libert s d'autrui. En vertu de sa m thode, la Cour europ enne des droits de l'Homme prend grand soin d'analyser les faits de la cause, et de rechercher si telle restriction tatique impos e cette libert fondamentale, relevant de la vie priv e, se justifie sous l'angle du paragraphe 2 de l'article 8 de la Convention, c'est- -dire si elle est pr vue par la loi, poursuit un ou plusieurs buts l gitimes num r s dans cette disposition, et si elle est n cessaire dans une soci t d mocratique pour atteindre ce ou ces buts. Aux tats-Unis, la vision est diff rente. La raison tient l'histoire, et plus pr cis ment aux conditions historiques de cr ation des tats-Unis. La France, la suite de la R volution de 1789, s'est construite sur le postulat d' tat-nation et d'une R publique une et indivisible. Les tats-Unis en revanche se sont construits sur les fondements d'ind pendance et de libert individuelle. Rappelons en effet que le continent am ricain tait initialement occup par les Am rindiens. Les Espagnols, puis les migrants europ ens - chappant aux pers cutions religieuses qui s vissaient en Europe - ont ensuite contribu son peuplement partir du 18e si cle.Apr s trois si cles de domination coloniale, les peuples am ricains commencent d clarer leur ind pendance politique vis- -vis des nations europ ennes, r clamant ainsi le droit de constituer des tats nationaux. Les premi res tentatives vinrent des Treize colonies dont l'union en 1775 aboutit l'ind pendance des tats-Unis. Un nouveau type de soci t tait alors cr sur la base de concepts politiques novateurs tels que le constitutionnalisme, les droits de l'Homme, le f d ralisme et l'ind pendantisme. Les repr sentants europ ens se sont empar s de ces concepts pour r diger la Convention europ enne de sauvegarde des droits de l'homme et des libert s fondamentales.Des fondements diff rents g n rent des causes diff rentes, et par la suite des approches et des appr ciations juridiques diff rentes mais pas n cessairement divergentes. Les tats-Unis donnent aux europ ens l'impression d' tre l' tat o tous les exc s sont permis, comme par exemple br ler les drapeaux. La Cour europ enne des droits de l'Homme et la Cour supr me des tats-Unis n'ont pas la m me m thode analytique, mais l'objectif reste celui de la protection de la libert individuelle, et de la vie priv e entendue au sens large, ainsi que de la dignit due tout tre humain.Ce livre n'a pas pour objectif de convaincre le lecteur ou de valoriser l'une ou l'autre des approches, mais uniquement d'expliquer les diff rences entre ces deux visions afin de mieux les appr hender, et finalement de mieux vivre ensemble.