Le SPED et les coûts de conformité fiscale au Brésil

Le Syst me Public de Comptabilit Num rique (SPED) a t d velopp dans le but d'assurer une meilleure int gration entre les administrations fiscales elles-m mes, puis entre celles-ci et les contribuables, gr ce l'utilisation de la technologie et, par cons quent, de donn es socio- conomiques normalis es dans un environnement unique, ce qui permet d'am liorer l'efficacit de la perception des imp ts et de r duire les co ts administratifs (secteur public) et de mise en conformit fiscale (secteur priv ). Cet ouvrage vise contribuer l'analyse des d penses publiques consacr es la mise en place et au maintien du SPED en termes d'efficacit de la r duction des co ts de conformit fiscale des contribuables, en utilisant le mod le de pr vision de l'impact r glementaire d velopp et appliqu par l'Australian Taxation Office (ATO) dans son pays. Les r sultats obtenus indiquent que le SPED a entra n une augmentation des co ts de conformit temporaires et permanents, principalement en raison de la strat gie de mise en oeuvre d finie et appliqu e uniquement par l'administration publique. L' tude a galement mis en vidence une certaine tendance au transfert des co ts administratifs vers les co ts de conformit des contribuables, ce qui n'est pas acceptable.