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La causalité, fondement pour une théorie générale de la responsabilité civile
Spar

La causalité, fondement pour une théorie générale de la responsabilité civile

pocket, 2018
Fransk
La responsabilit conna t une crise d'identit , ballot e entre indemnisation et faute. Or, la faute n'est pas le fondement de la responsabilit , tandis que la causalit r pond sa mission essentielle de socialisation. Le fondement de la responsabilit r side dans l'obligation de r parer le dommage caus autrui. Cette causalit cr seule le rapport d'obligation entre auteur et victime du dommage. Elle est la clef de vo te de la responsabilit . Elle justifie la notion m me de r paration et d termine sa mesure. La jurisprudence pr sente toutefois des incoh rences, ne tirant pas toutes les cons quences de la causalit comme fondement de la responsabilit . Si la responsabilit civile est envisag e l'aune de la causalit , il s'en d gage un r gime coh rent, une th orie g n rale car elle tablit la mesure et les fronti res de la responsabilit . Fronti res internes, entre les acteurs du dommage avec l'utilisation rationnelle de l'obligation in solidum et de la causalit partielle. Fronti re externes, car elle constitue le crit re de distinction entre responsabilit contractuelle et d lictuelle, et entre responsabilit et indemnisation. Gr ce la causalit , la responsabilit civile
ISBN
9786138443810
Språk
Fransk
Vekt
776 gram
Utgivelsesdato
28.11.2018
Antall sider
536