Guide de la protection du patrimoine

Preserver le patrimoine, c'est sauvegarder la memoire collective par celle des lieux et paysages qui l'incar nent. A la croisee de la culture, du droit et de l'amenagement, cette ambition mobilise un ensemble de regles dont la coherence conditionne l'efficacite de toute politique patrimoniale.Ce livre propose une approche claire et pratique du droit applicable a la protection du patrimoine bati et paysager. Il presente les outils de protection, depuis les regimes specifiques des monuments historiques jusqu'aux instruments de planification urbaine et paysagere. Il expose ensuite le role des administrations competentes, s'agissant aussi bien des services de l'Etat que des echelons locaux, et detaille les obligations pesant sur les proprietaires comme sur les porteurs de projets. Il analyse enfin les regimes d'autorisation de travaux, les sanctions applicables en cas d'infraction et les voies contentieuses ouvertes lorsque l'integrite d'un paysage ou d'un bien patrimonial est menacee.Pense comme un guide de reference, il s'adresse a un large public de praticiens et d'acteurs du patrimoine : les juristes et avocats y trouveront un outil de travail complet, aussi bien que les architectes, urbanistes et professionnels du patrimoine en quete des reperes necessaires pour concilier exigences esthetiques, contraintes techniques et respect du cadre reglementaire. Les elus locaux et agents des administrations specialisees y disposeront egalement de cles de lecture pour l'instruction des demandes d'autorisation et l'elaboration des documents d'urbanisme. Enfin, l'ouvrage s'adresse tant aux proprietaires qu'aux acteurs associatifs qui souhaitent mieux apprehender leurs roles et missions a travers les demarches administratives et contentieuses que le droit permet pour assurer et affirmer la valorisation du patrimoine.