Droit constitutionnel

Ce manuel est destiné aux étudiants de première année de licence en droit ou d’AES et aux élèves des Instituts d’études politiques ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique.

Souvent défini comme procédant de la norme fondamentale appelée Constitution mais aussi, plus classiquement, comme « l’ensemble des règles et institutions grâce auxquelles s’établit, s’exerce et se transmet le pouvoir politique dans l’État » (Marcel Prélot), le droit constitutionnel régit les autorités politiques suprêmes et règle les relations établies entre gouvernants et gouvernés.

Circonscrit à l’étude de la théorie générale du droit constitutionnel, cet ouvrage, à partir de l’expérience française, traite dans une première partie du cadre général de l’organisation du pouvoir politique : l’État constitutionnel. Dans une seconde partie, il envisage les voies et moyens qui sont, de nos jours, considérés comme la condition nécessaire – bien que non suffisante – d’un gouvernement légitime combinant limitation du pouvoir des gouvernants et participation au pouvoir des gouvernés.

Pas plus que les précédentes, et bien qu’enrichie et complétée, cette troisième édition ne prétend pas à l’exhaustivité, mais elle n’entend pas davantage exclure la discussion de certaines idées reçues ou dans l’air du temps : celles, notamment, qui, accouchées par la modernité tardive, sont devenues le catéchisme des postmodernes.

Michel Clapié, agrégé de droit public, est professeur à l’Université de Montpellier. Il a publié chez le même éditeur Droit constitutionnel – La Ve république (2022) et il est l’auteur d’un Manuel d’institutions européennes (Flammarion, coll. « Champs-Université », 3e éd. 2010). Il enseigne le droit constitutionnel, les relations internationales – en privilégiant une approche historique et géopolitique – et le droit des institutions européennes à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier.