Les Motifs de Refus de Faire Droit Aux Recours Et Aux Pourvois En Cassation

cet ouvrage analyse les diff rents instituts juridiques, en particulier les d cisions judiciaires qui sont prononc es quotidiennement dans les cours de justice et les moyens de contestation qui sont fr quemment utilis s par les parties dans les proc dures civiles en g n ral et dans les processus ordinaires de connaissance en particulier, sur la base du nouveau Code de proc dure civile qui, comme toute oeuvre humaine, na t de la vie juridique avec des d fauts et des vertus qui obligent les experts en droit un examen exhaustif de son contenu pour contribuer avec des suggestions ou des propositions de modification afin de rendre les r gles de proc dure beaucoup plus efficaces et efficientes; Par cons quent, ce travail entend galement contribuer modestement l'am lioration des r gles de proc dure civile en proposant la r glementation d'affaires sp cifiques qui permettent le rejet des recours ordinaires et extraordinaires aux juges de premi re instance et aux tribunaux de second degr , afin d' viter l'octroi inutile de recours qui, apr s un long d lai, seront d clar s irrecevables ou inadmissibles par les cours d'appel et de cassation avec pr judice dans le monde des plaideurs.