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Les droits réels
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Les droits réels

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Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
Alaotsikko
Tome I : Introduction a l'etude des droits 14.08.2019reels/Possession et registre foncier/Dispositions generales sur la propriete/Propriete par etages21.06.2023
ISBN
9783727267512
Kieli
Ranska
Julkaisupäivä
14.8.2019
Formaatti
  • PDF - Adobe DRM
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