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Le rebond du débiteur
Tallenna

Le rebond du débiteur

pokkari, 2023
Ranska
Tr s t t, il est apparu que l'exclusion, la neutralisation et l'humiliation du d biteur d faillant paralysaient l'efficacit du droit. Depuis plusieurs ann es, une nouvelle pr occupation anime le l gislateur: offrir au d biteur imp cunieux et honn te le droit de rebondir .
Le droit contemporain ne tient plus rancune au d biteur ayant chou de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit sp cifique, le droit de la d faillance conomique le dote d'un statut privil gi . Le choix d'une tude combin e autour des droits des entreprises en difficult et du surendettement est justifi par l'orientation similaire qu'ils ont emprunt e en faveur de la seconde chance .
Si l' tude tend d montrer l'existence d'un droit au rebond, l'objectif est-il r ellement atteint ?
Alaotsikko
Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique
ISBN
9782336416670
Kieli
Ranska
Paino
490 grammaa
Julkaisupäivä
30.11.2023
Sivumäärä
354