La notion de bloc de constitutionnalité

Cet ouvrage est une tude de la - c l bre chez les juristes universitaires comme praticiens - notion de bloc de constitutionnalit . Il se propose de comprendre cette notion, de l'expliquer la fois travers sa provenance dans les discours juridiques, les conditions de sa cr ation et ses incidences.
La notion de bloc de constitutionnalit vient de loin. En amont, elle prend racine dans les d bats des III me et IV me R publiques sur la valeur juridique des pr ambules et d clarations de droits qui ont marqu l'histoire constitutionnelle fran aise. Ces d bats t moignent de la recherche, non pas seulement d'un contr le de constitutionnalit de la loi, mais d'un droit constitutionnel substantiel ou d'une substance constitutionnelle.
La naissance du bloc de constitutionnalit va pr cis ment s'op rer par r f rence un agr gat d' nonc s (contenus dans la D claration de 1789 et le pr ambule de 1946, puis, in fine, la Charte de l'environnement de 2004) d'o va progressivement na tre un droit constitutionnel substantiel. Le bloc de constitutionnalit vient ainsi recueillir une tradition existante dans les discours juridiques et va permettre d'approfondir l'existence d'un droit constitutionnel substantiel opposable la loi. On aimerait montrer que cela ira n anmoins en se d veloppant toujours davantage et, finalement, en alt rant la notion de constitution.