Forme Juridique et Régime Fiscal des Sociétés Commerciales

Apr s la crise conomique qui a touch de nombreux secteurs d'activit , la relance de l' conomie par de nouveaux investissements s'est manifest e par la cr ation exponentielle des soci t s commerciales et industrielles. Dans un contexte o la fiscalit rev t une importance particuli re pour ces op rateurs conomiques, compte tenu de l'importance de la charge fiscale qui p se sur les soci t s, il est devenu important de prendre en compte ce crit re devenu avec le temps d terminant pour la survie de l'activit . L'ouvrage Forme juridique et le r gime fiscal des soci t s commerciales aborde le rapport fiscalit et forme juridique sous une approche strat gique. Il tudie la question de la fiscalit comme facteur d terminant de la forme juridique, par un expos des r gimes fiscaux conventionnels et exceptionnels auxquels sont soumises les soci t s commerciales en fonction de la forme soci tale choisie. Il pr sente ensuite les diff rents risques encourus lorsque ce choix est bas exclusivement ou en priorit sur les obligations fiscales. Cet ouvrage offre une vue d'ensemble de la fiscalit comme facteur indispensable mais non exclusif, du choix de la forme juridique.