L'efficacite de l'execution des sentences arbitrales internationales

Cet ouvrage analyse l'efficacite de l'execution des sentences arbitrales internationales a travers l'etude de l'articulation entre la Convention de New York de 1958 et les droits processuels nationaux relatifs a la reconnaissance (exequatur) et a l'execution forcee. Il met en evidence les incertitudes entourant l'octroi de l'exequatur et la mise en uvre de l'execution, en raison de la pluralite des recours et de l'heterogeneite des cadres proceduraux induites par la Convention.Adoptant une approche de droit compare, l'etude distingue des regimes flexibles et restrictifs en matiere de circulation des sentences arbitrales et revele l'existence de difficultes post-exequatur, y compris dans des systemes pourtant reputes favorables a l'arbitrage.L'analyse souligne ainsi les limites de la Convention de New York et propose une typologie de solutions destinees a renforcer l'efficacite de l'execution. Les solutions conventionnelles reposent sur l'interaction avec d'autres instruments internationaux ou regionaux, tels que la Loi type CNUDCI, les Actes uniformes OHADA ou le titre executoire europeen. Les solutions contractuelles mettent en lumiere la capacite des parties a prevenir ou corriger les difficultes d'execution par des mecanismes tels que les suretes, transactions ou mediations. Enfin, les solutions transnationales et corporatistes soulignent l'apport de la lex mercatoria, des Principes UNIDROIT et de mecanismes disciplinaires comme le blacklisting, contribuant a la consolidation de l'acceptabilite des sentences arbitrales.