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Tendances des impots sur la consommation 2004 "e;TVA/TPS et droits d'accise: Taux, tendances et questions d'administration"e;
Cette publication, qui parait tous les deux a trois ans, passe en revue les evolutions les plus recentes en matiere d'impots sur la consommation dans les pays membres de l'OCDE, …
Fiscalité indirecte et TPS
L'imp t est l'une des recettes de l' tat. Sans imp t, pas de recettes, et sans recettes, pas de gouvernement. L'imp t est donc une source tr s importante de revenus. Comme nous le …
Le role des plateformes numeriques dans la collecte de la TVA/TPS sur les ventes en ligne
Ce rapport propose des orientations pratiques pour les autorites fiscales pour la conception et la mise en A uvre des diverses solutions disponibles pour impliquer les plateformes …
Impact de la taxe sur les produits et services (TPS) sur les détaillants
L'introduction de la taxe sur les produits et services (TPS) constituerait une tape tr s importante dans le domaine des r formes de la fiscalit indirecte en Inde. Le commerce de …
Tendances des impots sur la consommation 2001 TVA/TPS, droits d'accise et impots lies a l'environnement
Le lecteur trouvera dans cette publication des informations sur la TVA/TPS, les droits d'accise et les impots lies a l'environnement dans les pays membres de l'OCDE. Il prendra …
Tendances des impôts sur la consommation 2022 TVA/TPS et droits d''accises, principales caractéristiques et tendances
Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits …
Tendances des impots sur la consommation 2020 TVA/TPS et droits d'accises - taux, tendances et questions strategiques
Tendances des impts sur la consommation prsente des informations sur la taxe sur la valeur ajoute/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise …
Tendances des impots sur la consommation 2018 TVA/TPS et droits d'accise: taux, tendances et questions strategiques
Tendances des impots sur la consommation presente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutee/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits …
TPs : Dosage volumétrique - Thermodynamique (Calorimétrie & cinétique)
L’impact de la croissance de l''économie du partage et à la demande sur la politique et l’administration de la TVA/TPS
Ce rapport vise à aider les autorités fiscales à concevoir et à mettre en œuvre une réponse politique efficace en matière de taxe sur la valeur ajoutée/taxe sur les produits et …
Le rôle des plateformes numériques dans la collecte de la TVA/TPS sur les ventes en ligne
Ce rapport propose des orientations pratiques pour les autorités fiscales pour la conception et la mise en œuvre des diverses solutions disponibles pour impliquer les plateformes …
Plans VMAT et vérification des livraisons à l'aide de MONACO TPS et Octavius 4D
L'optimisation et la v rification des plans dans les techniques de traitement complexes telles que l'IMRT et le VMAT ont t les deux sujets principaux. L'importance d'une …