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Les accidents de la route sont l'une des principales causes de d c s dans le monde, en particulier chez les jeunes. La vitesse excessive est l'un des principaux facteurs de risque …
L'assurance rurale est un instrument de la politique agricole pr vu l'article 187 de la Constitution et l'article 4 de la loi 8171/91 (politique agricole), qui vise r duire …
L'augmentation de la demande de mat riaux de construction conventionnels et la n cessit d'assurer une croissance durable dans le domaine de la construction ont incit les …
Ce document de recherche pr sente une analyse de l'arr t n 17371-2013-4335, et sa relation avec le huiti me Objectif de d veloppement durable (ODD), selon le plaignant, les droits …
On analysera l'article 1240-A du code civil, qui pr voit l'usucaption familiale ou, comme certains l'appellent, l'usucaption par abandon du domicile. Conform ment aux principes …