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Developing Intra-regional Exchanges through the Abolition of Commercial and Tariff Barriers / L’abolition des barrières commerciales et tarifaires dans la région de l’Océan indien
This book is related to the development of intraregional commercial exchanges in the region of the Indian Ocean. This issue is addressed from an economic as well as from a legal …
Procédures HSE dans les activités de forage et de sondage
Cet ouvrage est le fruit de plus de 10 ans d'exp rience dans les domaines de l'hydrog ologie, de la g ologie, de l'exploitation mini re et de l'environnement. Il pr sente diverses …
Les Grands Domaines Dans l'Empire Romain d'Après Des Travaux Récents (Éd.1899)
Exposé Des Faits Dans La Cause Du Cte de Pfaffenhoffen Contre S. M. Le Roi Charles X
La gouvernance dans la Constitution tunisienne de 2014
De la Constitution de Carthage, au pacte fondamental de 1857, passant par la Constitution de 1861, la Constitution de 1959, jusqu' l'adoption de la nouvelle Constitution de …
Observations Dans La Cause Des Abbayes de Chésal-Benoît, Sur Les Nominations Royales
Mohammed and Mohammedanism
The Trial of Mrs. Lydia Sheridan, Wife of Major Henry Sheridan, for Adultery With Francis Newman, Esq. Tried in the Bishop of London's Court, Doctor's Commons
The 18th century was a wealth of knowledge, exploration and rapidly growing technology and expanding record-keeping made possible by advances in the printing press. In its …
Incorporation du processus de reconnaissance dans le code de procédure civile
La pr sente monographie a pour objet l'analyse du processus ordinaire de reconnaissance des am liorations et des extensions qui se trouve dans le code civil dans ses articles 95-97 …
Thèse de Doctorat. Des Municipes Dans Le Droit Romain
Le principe pro persona dans la Constitution mexicaine
Le 10 juin 2011, un important d cret de r forme constitutionnelle a t publi au Mexique. Il a transform la cat gorisation s culaire des droits fondamentaux et de leurs m …
Le Régime Fiscal Des Successions Dans Les Pays Extra-Européens