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Nouveau Commentaire Sur l'Ordonnance de la Marine Tome 2
L'Esprit Des Ordonnances de Louis XIV. I. (?d.1755-1758)
Nouveau Commentaire Sur l'Ordonnance de la Marine Tome 1
Commentaire Sur l'Ordonnance Du Commerce, Avec Des Notes Et Explications, Suivi Du Trait?
Commentaire sur l'ordonnance du commerce... par Jousse, avec des notes et explications... par V. Becane..., suivi du Traite du contrat de change, par Dupuy de La SerraDate de …
?dits Et R?glemens Pour l'Universit? de Dijon . Avec Les Anciens ?dits, D?clarations & R?glemens
L'Esprit Des Ordonnances de Louis XIV. II. (?d.1755-1758)
Statuts Et Ordonnances Tant Anciens Que Nouveaux Des Maitres F?vres-Mar?chaux de la Ville
Statuts et ordonnances tant anciens que nouveaux des maitres fevres-marechaux de la ville, fauxbourgs & banlieue-de Paris . Confirmes par lettres patentes du mois d'octobre 1687, …
Statuts, Articles, Ordonnances Et Privil?ges Des Principal, Jurez
Statuts, articles, ordonnances et privileges des principal, jurez, anciens bacheliers et maistres huchers-menuisiers de la ville, fauxbourgs et banlieue de ParisDate de l'edition …
R?glemens Et Statuts G?n?raux Pour Les Longueurs, Largeurs & Qualitez Des Draps, Serges
Reglemens et statuts generaux pour les longueurs, largeurs & qualitez des draps, serges & autres etoffes de laine & de fil, et pour la jurisdiction des procez et differens …
Conf?rence Des Ordonnances de Louis XIV Avec Les Anciennes Ordonnances Du Royaume, Tome 2
Statuts Et Atours Pour La Communaut? Des Maistres Boutonniers Et Enjoliveurs de la Ville de Metz
Statuts et atours pour la communaute des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz . Avec les lettres patentes... portant confirmation desdits statuts..., et l'arret …
Code Forestier Tome 1
Code forestier... accompagne de l'expose des motifs et des rapports faits aux deux Chambres, ... de l'ordonnance de 1669, d'un tableau chronologique et analytique des lois …