Whilst the greatest effort has been made to ensure the quality of this text, due to the historical nature of this content, in some rare cases there may be minor issues with legibility. 1458. On a trouve, dans les deux premiers volumes de cet ouvrage sur le contrat de mariage, un traite de la communaute legale et des modifications que peut y apporter la volonte des futurs epoux.

Dans ce troisieme et dernier volume, nous allons terminer notre etude des regimes usites dans les pays de communaute, et presenter ensuite celle du regime dotal ou plutot des regimes en usage dans les pays de droit ecrit.

Nous sommes ainsi conduits a traiter successivement:

1(deg) Du regime exclusif de communaute;

2(deg) De la separation de biens;

3(deg) Du regime dotal.

On serait meme tente de ramener ces trois regimes a deux types ; la separation de biens et le regime dotal. Lu effet, sous l'exclusion de communaute, tous les biens de la femme, meubles et immeubles, presents et h venir, sont dotaux. Le mari en a l'administration et la jouissance. On pourrait ajouter que dotalite et separation se combinent normalement sous le regime dotal avec la coexistence si frequente de biens dotaux et de biens paraphernaux ; et que l'idee de separation de biens forme le point de depart de ce regime, puisque tous les biens de la femme qui n'ont pas ete constitues en dot restent paraphernaux ou soumis a la separation.

L'etude de ces divers regimes matrimoniaux gagne a etre faite dans une sorte de tableau d'ensemble. Tous les trois sont, en principe, exclusifs de la communaute. Ils ont ce caractere commun qu'ils separent les interets des conjoints et que le mari acquiert, pour le tout, les economies qu'il peut realiser, soit sur les produits de son travail, soit sur ses revenus cumules avec ceux que l'epouse lui abandonne a forfait pour sa contribution aux charges du menage.

Traite Theorique Et Pratique de Droit Civil - e-kirja, Ranska, 2019