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Recueil d'Ordonnances Du Roi, Rendues Pendant l'Ann?e 1824, Jusqu'? La Fin Du R?gne
Recueil d'ordonnances du roi, rendues pendant l'annee 1824, jusqu'a la fin du regne de S. M. Louis XVIIIDate de l'edition originale: 1825Appartient a l'ensemble documentaire: …
Ordonnance Du Roi Suivie Du Cahier de Charges
Ordonnance Du Roi Portant R?glement Sur Le Traitement Et Les Revues de l'Arm?e de Terre
Ordonnance du roi portant reglement sur le traitement et les revues de l'armee de terre, et sur l'administration interieure des corps de troupes. 19 mars 1823Date de l'edition …
Ordonnance Du Roi Et Règlement Pour l'Établissement d'Un Mont-De-Piété Dans La Ville de Besançon
Ordonnance Du Roi Portant Règlement Sur Le Service Intérieur, La Police Et La Discipline Des Troupes
Ordonnance Du Roi Portant R?glement Sur Le Service Int?rieur, La Police
Ordonnance du roi portant reglement sur le service interieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie, en date du 13 mai 1818...Date de l'edition originale: 1818" Acte …
Ordonnance Du Roi Portant Règlement Sur l'Instruction Publique
Ordonnance Du Roi Arrêtés Et Règlement Pour l'Academie Royale de Médecine
Ministère de la Marine Et Des Colonies Ordonnance Du Roi
Recueil Des Ordonnances Et R?glements de Louis XVIII, Sur La Charte Constitutionnelle,
Recueil des ordonnances et reglements de Louis XVIII, sur la Charte constitutionnelle, sur l'organisation et les attributions du Conseil d'Etat...Date de l'edition originale: …